Grande Loge Traditionnelle Rectifiée de France (G.L.T.R.F.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Grande Loge Traditionnelle Rectifiée de France (G.L.T.R.F.)
M. Patrick MENEGHETTI
Numéro de dépôt :
3887128
Date de dépôt :
08/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/01/2022
Présentation de la marque Grande Loge Traditionnelle Rectifiée de France (G.L.T.R.F.)
Déposée le 8 janvier 2012 par monsieur Patrick MENEGHETTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Grande Loge Traditionnelle Rectifiée de France (G.L.T.R.F.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est monsieur Patrick MENEGHETTI domicilié(e) 19 rue Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick MENEGHETTI domicilié(e) 19 rue Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.
La marque Grande Loge Traditionnelle Rectifiée de France (G.L.T.R.F.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrick MENEGHETTI - 19 rue Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France
M. Patrick MENEGHETTI - 19 rue Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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